06 38 47 94 95

33 Rue de l'Europe, 01960 Péronnas

Informations légales

Mentions légales

Les informations légales du site alarme-vincent-servignat.fr, conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Accueil › Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 septembre 2026
01

Éditeur du site

Le site alarme-vincent-servignat.fr est édité par la société suivante :

Raison sociale
Sécurité Alarme Michel Servignat (S.A.M.S.)
Nom commercial
Alarme Vincent Servignat (AVS)
Forme juridique
SAS au capital de 40 000 €
Siège social
Espace Pro de Monternoz, 56 route de Saint-André-sur-Vieux-Jonc, 01960 Péronnas
Adresse de contact
33 rue de l’Europe, 01960 Péronnas
RCS
Bourg-en-Bresse 392 019 758
SIRET
392 019 758 00037
TVA intracommunautaire
FR52 392 019 758
Code NAF
80.20Z – Activités liées aux systèmes de sécurité
Téléphone
06 38 47 94 95
E-mail
contact@alarmeservignat.fr
02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Vincent Bonnard, en qualité de président de la société.

03

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par L&A Communication, agence de communication et de création de sites internet.

04

Hébergement

Hébergeur
Infomaniak Network SA
Adresse
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Site internet
www.infomaniak.com
05

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, logo, photographies, visuels, mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Ces contenus appartiennent à S.A.M.S. ou à ses partenaires, qui ont autorisé leur utilisation.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon. Les marques et logos des fabricants cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

06

Responsabilité

Nous veillons à publier des informations exactes et à jour. Toutefois, elles sont données à titre indicatif : elles ne remplacent ni une visite technique ni un devis personnalisé.

S.A.M.S. ne saurait être tenue responsable d’une erreur, d’une omission ou d’une indisponibilité du site, ni des dommages liés à son utilisation. Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter.

07

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (réseaux sociaux, Google Maps, fabricants). Nous ne contrôlons pas ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.

08

Données personnelles et cookies

Les données transmises par le formulaire de contact servent uniquement à répondre à votre demande. Pour en savoir plus sur vos droits, consultez notre politique de confidentialité.

09

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents du ressort de Bourg-en-Bresse seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.